La présente Politique de confidentialité décrit la manière dont B&S SupplyTech SAS
(« Transmartic », « nous »), éditeur de la Solution Transmartic (TMS), collecte, utilise, conserve et
protège les données à caractère personnel des visiteurs du site, des prospects et des utilisateurs
de la plateforme TMS Transmartic (le « Service »).
Nous traitons vos données dans le respect de la loi marocaine n° 09-08 relative à la
protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel
(contrôle de la CNDP), ainsi que, lorsqu'il s'applique, du Règlement (UE) 2016/679 (« RGPD »).
1. Responsable du traitement
| Responsable du traitement | B&S SupplyTech SAS, Société par Actions Simplifiée (SAS) |
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| Siège social | 3e Étage, Appt 11, Lusitania, Angle Rue d'Alger et 2 Rue Abou Bakr Al Baklani, Casablanca 20070, Maroc |
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| Email | contact@transmartic.com |
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| Téléphone | +212 6 88 06 31 89 |
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Pour les données saisies par nos clients (transporteurs, logisticiens) dans la plateforme,
Transmartic agit en qualité de sous-traitant pour le compte de ces clients, qui
demeurent responsables des données relatives à leurs chauffeurs, clients et destinataires. Les
conditions de ce traitement sont précisées dans un Accord de traitement des données (DPA).
2. Données que nous collectons
2.1 Données fournies directement
- Identification et contact : prénom, nom, entreprise, e-mail, téléphone.
- Activité : taille de la flotte, métier, message libre du formulaire de démo.
- Compte : identifiants, mot de passe (chiffré), rôle et préférences.
- Facturation et abonnement : coordonnées de facturation, informations de paiement (via prestataire), historique d'abonnement.
2.2 Données saisies dans la plateforme (pour le compte de nos clients)
- Données opérationnelles : véhicules, tournées, positions GPS, documents de transport, preuves de livraison (POD).
- Données chauffeurs et personnel : contrats, permis, visites médicales, formations, congés, paie.
- Données des clients finaux et destinataires : coordonnées, adresses de livraison.
2.3 Données collectées automatiquement
- Données techniques : adresse IP, navigateur, système, pages consultées, horodatages, journaux de sécurité.
- Cookies et traceurs (voir section 9).
- Données issues de reCAPTCHA (Google) protégeant le formulaire de contact.
3. Finalités et bases légales
| Finalité | Base légale |
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| Répondre aux demandes de démo et de contact | Mesures précontractuelles / intérêt légitime |
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| Fournir et maintenir le Service | Exécution du contrat |
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| Gérer la facturation et les abonnements | Exécution du contrat / obligation légale |
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| Assurer la sécurité et prévenir la fraude | Intérêt légitime / obligation légale |
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| Améliorer le Service et statistiques | Intérêt légitime / consentement (cookies) |
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| Communications marketing | Consentement / intérêt légitime |
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| Obligations légales et comptables | Obligation légale |
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Conformément à la loi 09-08, les traitements font l'objet, le cas échéant, des formalités
déclaratives ou d'autorisation préalables auprès de la CNDP.
4. Destinataires et sous-traitants
Vos données sont accessibles à nos équipes habilitées. Nous faisons appel à des sous-traitants
intervenant uniquement sur nos instructions :
- Hébergement et infrastructure (Hostinger International Ltd, serveurs dans l'Union européenne) ;
- Cartographie et optimisation d'itinéraires (Google Maps, ORS Tools) ;
- Service anti-robot reCAPTCHA (Google) ;
- Prestataire de paiement et de facturation ;
- Messagerie et notifications (e-mail transactionnel, WhatsApp) ;
- Fournisseurs de télématique / GPS, si vous activez ces intégrations.
La liste détaillée et actualisée est disponible sur demande à
contact@transmartic.com. Nous ne vendons ni ne louons vos données.
5. Transferts de données hors du Maroc
Certaines données sont hébergées ou traitées au sein de l'Union européenne ou par des prestataires
établis hors du Maroc. Tout transfert vers un pays tiers est encadré par des garanties appropriées
(clauses contractuelles types, engagements de confidentialité) et, lorsque la réglementation l'exige,
fait l'objet de l'autorisation préalable de la CNDP (articles 43 et 44 de la loi 09-08).
6. Durées de conservation
- Prospects / demandes de démo : jusqu'à 3 ans après le dernier contact ;
- Compte et données du Service : durée de la relation contractuelle, puis archivage limité ;
- Facturation et comptabilité : conformément aux obligations légales (généralement 10 ans) ;
- Journaux de connexion et de sécurité : 6 à 12 mois ;
- Cookies : voir section 9.
7. Sécurité des données
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées : chiffrement des
communications via TLS 1.3, hébergement sécurisé en Europe, contrôle des accès, authentification,
journalisation, sauvegardes régulières et cloisonnement des données par client. Vous restez
propriétaire de vos données ; elles ne sont jamais revendues.
8. Vos droits
Conformément à la loi 09-08 et au RGPD, vous disposez des droits suivants : accès,
rectification, opposition (notamment à la prospection), effacement, limitation, portabilité (RGPD),
retrait du consentement et directives post mortem.
Pour les exercer : contact@transmartic.com ou par courrier au
siège social, en justifiant de votre identité. Nous répondons au plus tard dans le mois. Vous pouvez
saisir la CNDP (www.cndp.ma) ou, si
le RGPD s'applique, l'autorité de contrôle de votre pays.
Lorsque les données vous concernant ont été saisies par l'un de nos clients (par exemple votre
employeur transporteur), adressez votre demande directement à ce client, responsable de traitement.
9. Cookies et traceurs
Le site utilise des cookies strictement nécessaires (sans consentement), des cookies de mesure
d'audience et des cookies de services tiers (reCAPTCHA, intégrations, réseaux sociaux). Les cookies
non essentiels ne sont déposés qu'après recueil de votre consentement. Vous pouvez modifier vos choix
à tout moment via le paramétrage des cookies ou votre navigateur. Leur durée n'excède pas 13 mois.
10. Données des mineurs
Le Service s'adresse à des professionnels. Nous ne collectons pas sciemment de données relatives
à des mineurs.
11. Modifications
Nous pouvons mettre à jour la présente politique. La version applicable est celle publiée sur le
site, dont la date de mise à jour figure en tête de page.
12. Contact
contact@transmartic.com — +212 6 88 06 31 89 —
3e Étage, Appt 11, Lusitania, Angle Rue d'Alger et 2 Rue Abou Bakr Al Baklani, Casablanca 20070, Maroc.
1. Objet et champ d'application
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et d'Abonnement (les « Conditions ») régissent
l'accès et l'utilisation du site et de la plateforme TMS « Transmartic » (le « Service »), éditée et
exploitée par B&S SupplyTech SAS (« Transmartic », « nous »). Le Service est destiné exclusivement
à des professionnels (transporteurs, logisticiens, gestionnaires de flotte). En créant un compte, en
demandant une démonstration ou en utilisant le Service, le client (le « Client ») accepte les
présentes Conditions sans réserve.
2. Définitions
- Service / Plateforme : l'application TMS Transmartic, accessible en mode SaaS via https://app.transmartic.com.
- Client : toute personne morale souscrivant un abonnement ou utilisant le Service.
- Utilisateur : toute personne physique autorisée par le Client (gestionnaires, chauffeurs, personnel administratif).
- Compte : l'espace personnel sécurisé d'accès au Service.
- Contenu Client : l'ensemble des données importées ou saisies par le Client et ses Utilisateurs.
3. Description du Service
Transmartic propose une solution de gestion de transport comprenant notamment : planification et
optimisation des tournées, suivi GPS temps réel, gestion de flotte et des chauffeurs, gestion
administrative et facturation, reporting et tableaux de bord, interface chauffeur, et connecteurs vers
des outils tiers (ERP, comptabilité, GPS/IoT, messagerie). Les fonctionnalités dépendent de la formule
d'abonnement souscrite. Transmartic peut faire évoluer le Service sans réduire substantiellement les
fonctionnalités essentielles souscrites.
4. Inscription, compte et essai gratuit
L'accès nécessite la création d'un compte avec des informations exactes et à jour. Le Client est
responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité réalisée depuis son compte.
Transmartic propose une période d'essai gratuite (30 jours), sans carte bancaire ni engagement.
À l'issue de l'essai, l'accès est suspendu en l'absence de souscription d'un abonnement payant.
5. Conditions financières et abonnement
- Les tarifs sont ceux communiqués lors de la souscription ou figurant au devis / bon de commande. Les prix sont exprimés en dirhams marocains (MAD), hors taxes ; la TVA en vigueur (20 %) est ajoutée.
- L'abonnement est souscrit pour la durée indiquée (mensuelle ou annuelle) et se renouvelle par tacite reconduction, sauf résiliation (article 9).
- Les factures sont payables selon les échéances convenues. Tout retard pourra entraîner, après mise en demeure, la suspension de l'accès et l'application de pénalités conformément à la réglementation marocaine.
- Sauf disposition légale impérative contraire, les sommes versées au titre d'une période entamée ne sont pas remboursables.
6. Obligations du Client
Le Client et ses Utilisateurs s'engagent à un usage loyal et conforme aux lois. Il est notamment interdit de :
- utiliser le Service à des fins illicites, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers ;
- tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes ou de contourner les mesures de sécurité ;
- copier, décompiler ou extraire le code source, sauf limites légales ;
- revendre ou mettre le Service à disposition de tiers sans autorisation écrite ;
- importer des contenus illicites, des logiciels malveillants ou des données sans droits.
Le Client est seul responsable de l'exactitude et de la licéité du Contenu Client, ainsi que du
respect de ses obligations vis-à-vis de ses clients, salariés et chauffeurs.
7. Propriété intellectuelle
Le Service, ses composants logiciels, sa marque et sa documentation demeurent la propriété
exclusive de B&S SupplyTech SAS et/ou de ses concédants. Les Conditions confèrent au Client un droit
d'utilisation personnel, non exclusif, non cessible et limité à la durée de l'abonnement. Le Contenu
Client reste la propriété du Client, qui concède à Transmartic une licence limitée pour héberger et
traiter ce contenu dans le seul but de fournir le Service.
8. Disponibilité, maintenance et support
Transmartic met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du Service. Des
interruptions peuvent survenir pour maintenance, mise à jour ou force majeure. Le support est fourni
selon la formule souscrite (e-mail, chat, et selon le cas support prioritaire ou dédié avec SLA).
Support : contact@transmartic.com, +212 6 88 06 31 89.
9. Durée, résiliation et suspension
L'abonnement prend effet à la souscription pour la durée choisie. Chaque partie peut résilier à
l'échéance moyennant préavis. En cas de manquement grave non réparé dans les 30 jours suivant
mise en demeure, l'autre partie peut résilier de plein droit. Transmartic peut suspendre l'accès en cas
de défaut de paiement, d'usage non conforme ou d'obligation légale. À la fin du contrat, le Client peut,
pendant une durée limitée, exporter son Contenu Client ; passé ce délai, les données pourront être
supprimées conformément à la Politique de confidentialité.
10. Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans notre
Politique de confidentialité, partie intégrante des
présentes Conditions. Pour les données saisies par le Client, Transmartic agit en qualité de
sous-traitant au sens de la loi 09-08 et du RGPD, dans le cadre d'un DPA disponible sur demande.
11. Garanties et responsabilité
Le Service est fourni dans le cadre d'une obligation de moyens. Les indicateurs de performance
mentionnés à titre commercial sont indicatifs. Dans la limite autorisée par la loi, la responsabilité
de Transmartic est limitée aux dommages directs et prouvés et ne saurait excéder les sommes versées par
le Client au cours des douze (12) mois précédant le fait générateur. Transmartic n'est pas responsable
des dommages indirects, ni des défaillances imputables au Client, à un tiers, à un service intégré
(cartographie, GPS, ERP) ou à un cas de force majeure.
12. Force majeure
Aucune partie ne pourra être tenue responsable d'un manquement résultant d'un cas de force majeure
tel que défini par le droit marocain et la jurisprudence applicable.
13. Modification des Conditions
Transmartic peut modifier les présentes Conditions. Les Conditions applicables sont celles en
vigueur à la date d'utilisation du Service ; la poursuite de l'utilisation vaut acceptation des
nouvelles Conditions.
14. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions sont régies par le droit marocain. À défaut d'accord amiable, tout litige
sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Casablanca, Maroc, sous réserve
des dispositions légales impératives applicables.
15. Contact
contact@transmartic.com — +212 6 88 06 31 89 —
3e Étage, Appt 11, Lusitania, Angle Rue d'Alger et 2 Rue Abou Bakr Al Baklani, Casablanca 20070, Maroc.
1. Éditeur du site
Le site https://www.transmartic.com et l'application TMS
https://app.transmartic.com sont édités par :
| Raison sociale | B&S SupplyTech SAS |
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| Forme juridique | Société par Actions Simplifiée (SAS) |
|---|
| Capital social | 100000 MAD |
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| Siège social | 3e Étage, Appt 11, Lusitania, Angle Rue d'Alger et 2 Rue Abou Bakr Al Baklani, Casablanca 20070, Maroc |
|---|
| Registre du Commerce (RC) | 682497 — Tribunal de Commerce de Casablanca |
|---|
| ICE | 003760084000066 |
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| Identifiant Fiscal (IF) | 67004620 |
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| Taxe Professionnelle / Patente | 35556287 |
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| Directeur de la publication | Directeur Général |
|---|
| Email | contact@transmartic.com |
|---|
| Téléphone | +212 6 88 06 31 89 |
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2. Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par :
| Hébergeur | Hostinger International Ltd |
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| Adresse | 61 Lordou Vironos Street, Lumiel Building, 4e étage, 6023 Larnaca, Chypre |
|---|
| N° d'enregistrement | HE 301365 |
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| Localisation des serveurs | Union européenne |
|---|
| Contact | https://www.hostinger.fr — gdpr@hostinger.com |
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Les données traitées dans le cadre du service sont hébergées sur des infrastructures situées
au sein de l'Union européenne, avec chiffrement des communications via le protocole TLS 1.3.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site et l'application Transmartic — notamment la marque
« Transmartic », les logos, la charte graphique, l'architecture, les textes, illustrations,
photographies, le code source, les bases de données et les fonctionnalités logicielles — sont la
propriété exclusive de B&S SupplyTech SAS ou de ses partenaires, et sont protégés par la
législation marocaine et internationale relative à la propriété intellectuelle, notamment la loi
n° 17-97 relative à la protection de la propriété industrielle et la loi n° 2-00 relative
aux droits d'auteur et droits voisins.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, extraction ou exploitation, totale
ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et
constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.
4. Marques et signes distinctifs
La dénomination « Transmartic », le logo et les signes distinctifs associés sont des marques
et/ou éléments protégés. Les autres marques citées sur le site (par exemple Google Maps, SAP,
Odoo, Salesforce, WhatsApp, ORS Tools) appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont
mentionnées qu'à titre d'information sur l'interopérabilité du service.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, plateformes d'avis,
partenaires). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant
à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données.
6. Avis et témoignages clients
Les avis et témoignages affichés sur le site proviennent de clients de Transmartic et de
plateformes tierces (Google, Trustpilot, G2). Ils reflètent l'expérience individuelle de leurs
auteurs et n'ont pas de valeur contractuelle.
7. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. Tout litige relatif à
l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux de Casablanca, sous
réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.
8. Contact
Pour toute question, signalement de contenu illicite ou exercice d'un droit :
contact@transmartic.com — +212 6 88 06 31 89 —
3e Étage, Appt 11, Lusitania, Angle Rue d'Alger et 2 Rue Abou Bakr Al Baklani, Casablanca 20070, Maroc.
